| Titre : | Vers une approche intégrée de la gouvernance du système foncier au Maroc à la lumière des pratiques et dispositifs internationaux. |
| Auteurs : | HMAMOUCHI Youness, Auteur ; EL-AYACHI Moha, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Rabat : IAV Hassan II, 2023 |
| Format : | 160 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés: | Système foncier ; gouvernance foncière ; approche stratégique ; instruments globaux ; stratégie foncière ; Cadre d’évaluation de la gouvernance foncière (LGAF). |
| Résumé : |
La complexité du système foncier marocain constituée à travers l’histoire du Maroc est marquée par la multiplicité des statuts, la dualité des régimes et la pluralité des intervenants et le manque de coordination entre les acteurs. Cette complexité a toujours été présentée comme une entrave majeure à sa bonne gouvernance.
Plusieurs études et analyses du système foncier marocain et de sa gouvernance ont été réalisées ces deux dernières décennies, dont la plupart ont été initiées pour répondre à des besoins sectoriels. Les études menées ont permis la réalisation d’un diagnostic approfondi et l’identification des constats et la proposition de quelques solutions et améliorations. Malgré l’appel à la coordination et l’harmonisation, ces études ont été réalisées sans l’adhésion de l’ensemble des acteurs, et sans faire appel aux dispositifs et outils de gouvernance foncière en vigueur à l’échelle mondiale, validés et approuvés par les organismes et la communauté des experts de la gouvernance foncière, et leur implémentation dans plusieurs pays à travers le monde. L’objectif du présent travail est : (1) de présenter un bref état des lieux de la gouvernance du système foncier marocain, et ce, à travers la documentation disponible sur les études réalisées, (2) l’identification et l’analyse des outils et instruments globaux de gouvernance foncière en vigueur à l’échelle internationale, et (3) la définition et la proposition d’une approche stratégique pour de mise en place d’une stratégie de gouvernance du système foncier marocain à la lumière des pratiques et dispositifs mondiaux. La réalisation de cette étude a été basée principalement sur des recherches bibliographiques, notamment, la consultation des rapports d’experts et la lecture et l’analyse de la documentation disponible sur les études réalisées sur la gouvernance du foncier au Maroc. L’approche proposée est basée sur le cadre d’évaluation de la gouvernance foncière des pays (LGAF), basée à son tour sur les directives et les principes d’une bonne gouvernance foncière responsable mis en place par la FAO pour ses objectifs de lutte contre la faim et la pauvreté à travers le monde. Un essai d’application de cette approche a été réalisé pour faire une appréciation globale la performance de la gouvernance du système foncier marocain, en utilisant les constats des études étudiées dans ce rapport. Une appréciation approfondie nécessite l’implémentation proprement dite du cadre LGAF, ce qui nécessite un travail de terrain et l’implication de tous les intervenants y compris les experts, les chercheurs et les représentants de la société civile, ce qui pourra faire l’objet d’un travail de recherche appart afin de mesurer l’efficacité de l’approche proposée pour le cas marocain. |
| En ligne : | http://10.2.0.27//cda/ebooks/HMAMOUCHI_Youness_2023.pdf.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 200041204 | 10180 | Support papier | Salle des thèses/PFE (RDC) | Master | Consultation sur place Exclu du prêt |
